- politique de brevets
- патентная политика
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
politique de brevets
Смотреть что такое "politique de brevets" в других словарях:
Politique gouvernementale française d'uniformisation linguistique — Politique linguistique de la France La politique linguistique de la France se réfère à diverses politiques menées par la France en matière linguistique. Depuis 1992, le français est l unique langue officielle en France.[1] La politique… … Wikipédia en Français
Politique linguistique de la france — La politique linguistique de la France se réfère à diverses politiques menées par la France en matière linguistique. Depuis 1992, le français est l unique langue officielle en France.[1] La politique linguistique de la France repose donc sur le… … Wikipédia en Français
Politique de l'inde — Inde Cet article fait partie de la série sur la politique de l Inde, sous série sur la politique. Président de la République … Wikipédia en Français
Politique de développement durable de l'Union européenne — Politique européenne de développement durable Le processus d unification économique et politique de l Europe, qui a abouti en 1993 à l Union européenne, puis en 2002, à la mise en œuvre d une union économique et monétaire, avec une monnaie… … Wikipédia en Français
Politique europeenne de developpement durable — Politique européenne de développement durable Le processus d unification économique et politique de l Europe, qui a abouti en 1993 à l Union européenne, puis en 2002, à la mise en œuvre d une union économique et monétaire, avec une monnaie… … Wikipédia en Français
Politique linguistique de la France — Panneaux bilingues en Français et en Occitan dans la région du Limousin. La politique linguistique de la France se réfère à diverses politiques menées par la France en matière linguistique. Depuis 1992, le français est l unique langue officielle… … Wikipédia en Français
Brevets logiciels — Brevetabilité du logiciel Certains pays, dont les États Unis et le Japon, possèdent des réglementations et une jurisprudence claires permettant l octroi de brevets sur les logiciels. En Europe, les législations de la majorité des pays n… … Wikipédia en Français
Convention sur la délivrance de brevets européens — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
France Brevets — est fonds d investissement en propriété intellectuelle, créé par l’État Français, l Agence nationale de la recherche et La Caisse des dépôts et consignations[1]. L entité est née le 9 juin 2011 sous la forme d une société par actions… … Wikipédia en Français
Influence (politique) — Pour les articles homonymes, voir Influence. L’influence a pour objectif de modifier le comportement d’une cible sans recours à la contrainte ou la coercition. Dans ce cas, les individus ciblés agissent de leur plein gré, consciemment ou pas,… … Wikipédia en Français
JAPON - Analyse socio-politique — Ayant recouvré son indépendance le 8 septembre 1951, date de la signature à San Francisco du traité de paix qui mettait fin à six années d’occupation américaine, le Japon se caractérise toujours, sur le plan politique, par une remarquable… … Encyclopédie Universelle
